Le nom complet de l'EPR est la responsabilité des producteurs étendus, qui est traduit par «responsabilité prolongée des producteurs». La responsabilité prolongée des producteurs (EPR) est une exigence de politique environnementale de l'UE. Principalement basé sur le principe des «paiements polluants», les producteurs sont tenus de réduire l'impact de leurs biens sur l'environnement dans l'ensemble du cycle de vie des marchandises et d'être responsable de l'ensemble du cycle de vie des marchandises qu'ils mettent sur le marché (c'est-à-dire de la conception de la production des marchandises à la gestion et à la disposition des déchets). En général, l'EPR vise à améliorer la qualité de l'environnement en empêchant et en réduisant l'impact des déchets d'emballage et d'emballage des produits de base, de produits électroniques, de batteries et d'autres produits de base de l'environnement.
EPR est également un cadre de système de gestion, qui a des pratiques législatives dans différents pays / régions de l'UE. Cependant, l'EPR n'est pas le nom d'un règlement, mais les exigences de protection de l'environnement de l'UE. Par exemple, la directive de l'UE WEEE (déchets électriques et électroniques), la loi allemande sur l'équipement électrique, la loi d'emballage et la loi sur la batterie appartiennent toutes à la pratique législative de ce système dans l'UE et l'Allemagne respectivement.
Quelles entreprises doivent s'inscrire à l'EPR? Comment déterminer si une entreprise est un producteur défini par EPR?
La définition du producteur comprend la première partie qui introduit les marchandises soumises aux exigences EPR aux pays / régions applicables, que ce soit par la production ou l'importation intérieure, de sorte que le producteur n'est pas nécessairement le fabricant.
① Pour la catégorie des emballages, si les commerçants introduisent d'abord les marchandises emballées contenant des marchandises, qui sont généralement considérées comme des déchets par les utilisateurs finaux, sur le marché local concerné à des fins commerciales, ils seront considérés comme des producteurs. Par conséquent, si les marchandises vendues contiennent tout type d'emballage (y compris l'emballage secondaire livré à l'utilisateur final), les entreprises seront considérées comme des producteurs.
② Pour d'autres catégories applicables, les entreprises seront considérées comme des producteurs s'ils remplissent les conditions suivantes:
● Si vous fabriquez des marchandises dans des pays / régions correspondants qui doivent répondre aux exigences de la responsabilité des producteurs étendus,;
● Si vous importez les marchandises qui doivent répondre aux exigences de la responsabilité prolongée des producteurs au pays / région correspondant;
● Si vous vendez des marchandises qui doivent répondre aux exigences de l'extension de la responsabilité des producteurs au pays / région correspondant et que vous n'avez pas établi une entreprise dans ce pays / région (Remarque: La plupart des entreprises chinoises sont de tels producteurs. Si vous n'êtes pas le fabricant / fabricant en amont, et vous devez fournir le numéro d'enregistrement EPR de la marchandise pertinente en tant que preuve de la conformité).
Heure du poste: novembre 23-2022